Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme de la Rochette Lait bonnes idées
Monsieur David CHABOT

Numéro de dépôt :
4618988
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
La Ferme de la Rochette Lait bonnes idées de David CHABOT

Présentation de la marque La Ferme de la Rochette Lait bonnes idées

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par monsieur David CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme de la Rochette Lait bonnes idées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur David CHABOT domicilié(e) La Rochette - 85560 - Le Bernard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David CHABOT domicilié(e) Les Rochettes - 85560 - Le Bernard - France.

La marque La Ferme de la Rochette Lait bonnes idées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618988.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de la Rochette Lait bonnes idées arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.


Monsieur David CHABOT - La Rochette - 85560 - Le Bernard - France


Monsieur David CHABOT - Les Rochettes - 85560 - Le Bernard - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Viande ; volaille ; gibier ; fruits congelés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.