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Marques déposées par monsieur David Chabernaud
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SPARTELA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPARTELA
Monsieur David Chabernaud

Numéro de dépôt :
4565117
Date de dépôt :
04/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2029
SPARTELA de David Chabernaud

Présentation de la marque SPARTELA

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2019 par monsieur David Chabernaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur David Chabernaud domicilié(e) Quartier Aincyborda - 64120 - Beyrie sur joyeuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Chabernaud domicilié(e) Quartier Aincyborda - 64120 - Beyrie sur joyeuse - France.

La marque SPARTELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTELA arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.

David Chabernaud a également déposé les autres marques suivantes : AINARAK


Monsieur David Chabernaud - Quartier Aincyborda - 64120 - Beyrie sur joyeuse - France


Monsieur David Chabernaud - Quartier Aincyborda - 64120 - Beyrie sur joyeuse - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.