Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODOMUS
DAVID CAUBET Agissant pour le compte de la société PRODOMUS en cours de Formation

Numéro de dépôt :
3526911
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/09/2017
PRODOMUS de DAVID CAUBET

Présentation de la marque PRODOMUS

Déposée le 26 septembre 2007 par DAVID CAUBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PRODOMUS »

Le déposant est DAVID CAUBET Agissant pour le compte de la société PRODOMUS en cours de Formation domicilié(e) 106 BD DES LAURIERS,83480 PUGET/ARGENS - 83480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID CAUBET domicilié(e) 106 BD DES LAURIERS,83480 PUGET/ARGENS - 83480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODOMUS est expirée depuis le 26 septembre 2017.


DAVID CAUBET Agissant pour le compte de la société PRODOMUS en cours de Formation - 106 BD DES LAURIERS,83480 PUGET/ARGENS - 83480 - France


DAVID CAUBET - 106 BD DES LAURIERS,83480 PUGET/ARGENS - 83480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).