Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN ZONE
M. David CATTELIN

Numéro de dépôt :
3943604
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/09/2022
GREEN ZONE de David CATTELIN

Présentation de la marque GREEN ZONE

Déposée le 4 septembre 2012 par monsieur David CATTELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GREEN ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur David CATTELIN domicilié(e) 24 impasse des millepertuis - 34070 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David CATTELIN domicilié(e) 24 impasse des millepertuis - 34070 - Montpellier - France.

La marque GREEN ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN ZONE est expirée depuis le 4 septembre 2022.


M. David CATTELIN - 24 impasse des millepertuis - 34070 - Montpellier - France


M. David CATTELIN - 24 impasse des millepertuis - 34070 - Montpellier - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Gazon artificiel.