Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris
Monsieur DAVID CATTAN

Numéro de dépôt :
4455988
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
Clinique de l\'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris de DAVID CATTAN

Présentation de la marque Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par monsieur DAVID CATTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur DAVID CATTAN domicilié(e) 3 ALLEE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID CATTAN domicilié(e) 3 ALLEE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France.

La marque Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

DAVID CATTAN a également déposé les autres marques suivantes : Clinique de l'Arthrose Centre des os et des articulations de Paris


Monsieur DAVID CATTAN - 3 ALLEE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France


Monsieur DAVID CATTAN - 3 ALLEE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.