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Marques déposées par monsieur David CASSAING
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La Façonnerie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Façonnerie
Monsieur David CASSAING

Numéro de dépôt :
4411200
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
La Façonnerie de David CASSAING

Présentation de la marque La Façonnerie

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par monsieur David CASSAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Façonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur David CASSAING domicilié(e) 17 rue Pablo PICASSO - 31130 - Quint-Fonsegrives - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David CASSAING domicilié(e) 17 rue Pablo PICASSO - 31130 - Quint-Fonsegrives - France.

La marque La Façonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Façonnerie arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.


Monsieur David CASSAING - 17 rue Pablo PICASSO - 31130 - Quint-Fonsegrives - France


Monsieur David CASSAING - 17 rue Pablo PICASSO - 31130 - Quint-Fonsegrives - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Sauces (condiments) ; pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.