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Marques déposées par David Casonato
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Sud-Ouest Solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sud-Ouest Solaire
David Casonato, Agissant pour le compte de la société "SudOuestSolaire" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3662514
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2019
Sud-Ouest Solaire de David Casonato

Présentation de la marque Sud-Ouest Solaire

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2009 par David Casonato auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sud-Ouest Solaire »

Le déposant est David Casonato, Agissant pour le compte de la société "SudOuestSolaire" en cours de formation domicilié(e) 5 Rue des bleuets - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Casonato domicilié(e) 5 Rue des bleuets - 31500 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud-Ouest Solaire est expirée depuis le 7 juillet 2019.


David Casonato, Agissant pour le compte de la société "SudOuestSolaire" en cours de formation - 5 Rue des bleuets - 31500 - Toulouse - France


David Casonato - 5 Rue des bleuets - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;Installation de panneaux solaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie.