Marque enregistrée - Marque en vigueur

bretagne canalisations
Monsieur david carrée

Numéro de dépôt :
4632710
Date de dépôt :
14/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2030
bretagne canalisations de david carrée

Présentation de la marque bretagne canalisations

Déposée par voie électronique le 14 mars 2020 par monsieur david carrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bretagne canalisations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur david carrée domicilié(e) 1 allée du chène vert - 35650 - le rheu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur david carrée domicilié(e) 1 allée du chène vert - 35650 - le rheu - France.

La marque bretagne canalisations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bretagne canalisations arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.


Monsieur david carrée - 1 allée du chène vert - 35650 - le rheu - France


Monsieur david carrée - 1 allée du chène vert - 35650 - le rheu - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; produits antirouille ;

Préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; matières éclairantes ;

Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Lave-linge ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Amiante ; fibres de verre pour l'isolation ;

Transport.