Marque expirée - Marque en non vigueur

AMUSEMENT59
David CARLIER

Numéro de dépôt :
3702809
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2020
AMUSEMENT59 de David CARLIER

Présentation de la marque AMUSEMENT59

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2010 par David CARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMUSEMENT59 »

Le déposant est David CARLIER domicilié(e) 4 rue du moulin - 59230 - SARS ET ROSIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CARLIER domicilié(e) 4 rue du moulin - 59230 - SARS ET ROSIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMUSEMENT59 est expirée depuis le 6 janvier 2020.


David CARLIER - 4 rue du moulin - 59230 - SARS ET ROSIERES - France


David CARLIER - 4 rue du moulin - 59230 - SARS ET ROSIERES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard ;

Divertissement ; Services de loisir ; Service de jeux d'argent.