Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par David CAMPESTRINI et Fateh HAMADI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « arthificiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Les déposants sont David CAMPESTRINI domicilié(e) Rue Jean Huguet Batiment A3 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE - France et Fateh HAMADI domicilié(e) 180 route du parc de la vanoise - 73300 - saint jean de maurienne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CAMPESTRINI domicilié(e) Rue Jean Huguet Batiment A3 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE - France.
La marque arthificiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arthificiel est expirée depuis le 14 septembre 2020.
David CAMPESTRINI - Rue Jean Huguet Batiment A3 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE - France
Fateh HAMADI - 180 route du parc de la vanoise - 73300 - saint jean de maurienne - France
David CAMPESTRINI - Rue Jean Huguet Batiment A3 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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