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Marques déposées par monsieur david calviere
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david deschamps
Marque enregistrée - Marque en vigueur

david deschamps
M. david calviere

Numéro de dépôt :
4356021
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2027
david deschamps de david calviere

Présentation de la marque david deschamps

Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par monsieur david calviere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « david deschamps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur david calviere domicilié(e) 20 lotissement beneche - 81430 - villefranche d'albigeois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david calviere domicilié(e) 20 lotissement de beneche - 81430 - VILLEFRANCHE-D'ALBIGEOIS - France.

La marque david deschamps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque david deschamps arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.


M. david calviere - 20 lotissement beneche - 81430 - villefranche d'albigeois - France


M. david calviere - 20 lotissement de beneche - 81430 - VILLEFRANCHE-D'ALBIGEOIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.