Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Boule Marseillaise
Monsieur David CALMARINI

Numéro de dépôt :
4655368
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
La Boule Marseillaise de David CALMARINI

Présentation de la marque La Boule Marseillaise

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par monsieur David CALMARINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Boule Marseillaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est monsieur David CALMARINI domicilié(e) 2366 Corniche Georges Pompidou - 83500 - La Seyne sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David CALMARINI domicilié(e) 2366 Corniche Georges Pompidou - 83500 - La Seyne sur Mer - France.

La marque La Boule Marseillaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boule Marseillaise arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

David CALMARINI a également déposé les autres marques suivantes : Le Carrousel des Saveurs , La Boule Provençale , La Boule Tropézienne , La Boule Monégasque


Monsieur David CALMARINI - 2366 Corniche Georges Pompidou - 83500 - La Seyne sur Mer - France


Monsieur David CALMARINI - 2366 Corniche Georges Pompidou - 83500 - La Seyne sur Mer - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Savons ; cosmétiques : tous ces produits respectant le cahier des charges de la demande d'Indication Géographique « SAVON DE MARSEILLE » ; parfums ; huiles essentielles ;

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ;

Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité).