Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRINE
M. DAVID CABESSUT

Numéro de dépôt :
4294255
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2026
TERROIRINE de DAVID CABESSUT

Présentation de la marque TERROIRINE

Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par monsieur DAVID CABESSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur DAVID CABESSUT domicilié(e) RUE RHIN ET DANUBE, HASENLOCH - 68820 - WILDENSTEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID CABESSUT domicilié(e) RUE Rhin et Danube, Hasenloch - 68820 - WILDENSTEIN - France.

La marque TERROIRINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRINE arrivera à expiration en date du 22 août 2026.


M. DAVID CABESSUT - RUE RHIN ET DANUBE, HASENLOCH - 68820 - WILDENSTEIN - France


M. DAVID CABESSUT - RUE Rhin et Danube, Hasenloch - 68820 - WILDENSTEIN - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Volaille ; conserves de viande ; conserves de poisson .