Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSF COMMUNICATION SANS FRONTIERES
DAVID Bruno

Numéro de dépôt :
3210429
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2013
CSF COMMUNICATION SANS FRONTIERES de DAVID Bruno

Présentation de la marque CSF COMMUNICATION SANS FRONTIERES

Déposée le 10 février 2003 par DAVID Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CSF COMMUNICATION SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 27 novembre 2024.

Le déposant est DAVID Bruno domicilié(e) 126, rue Maréchal Joffre,92700 Colombes, France,U.E - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Bruno domicilié(e) 126, rue Maréchal Joffre,92700 Colombes - 92700 - France.

La marque CSF COMMUNICATION SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSF COMMUNICATION SANS FRONTIERES est expirée depuis le 10 février 2013.

DAVID Bruno a également déposé les autres marques suivantes : SYMETRIS , ondes expertise , ondes diagnostic , DESTINATIONS LATINES , Planetair , BEBE-NEIGE , Ondes et compagnie , VISIO concept Conseil en entreprise Multipôles , Ecole Française du diagnostic electromagnétique


DAVID Bruno - 126, rue Maréchal Joffre,92700 Colombes, France,U.E - XX


David Bruno - 126, rue Maréchal Joffre,92700 Colombes - 92700 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 28 juillet 2003 - retrait partiel n°374524 - Publication au BOPI 2003-07-28

Publication - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 4 novembre 2003 - retrait partiel n°380841 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 28 février 2005 - Changement d'adresse n°408447 - Publication au BOPI 2005-02-28

Inscription le 11 juillet 2006 - Concession de licence n°436957 - Publication au BOPI 2006-07-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Republication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. L'ensemble des services précités est compris à l'exclusion de tout service à but médical et/ou pharmaceutique et à l'exclusion de tout service humanitaire directement à destination des nécessiteux, sans préjudice de pouvoir offrir des services au profit de tiers pouvant avoir une activité humanitaire. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation et de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Locations cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. L'ensemble des services précités est compris à l'exclusion de tout service à but médical et/ou pharmaceutique et à l'exclusion de tout service humanitaire directement à destination des nécessiteux, sans préjudice de pouvoir offrir des services au profit de tiers pouvant avoir une activité humanitaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.