Déposée le 8 juin 1977 par DAVID BROWN TRACTORS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DAVID BROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAVID BROWN TRACTORS LIMITED domicilié(e) (société dite), Britannique, meltham Mills, Meltham, Huddersfield, West Yorkshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.
La marque DAVID BROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DAVID BROWN est expirée depuis le 8 juin 1987.
DAVID BROWN TRACTORS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SELECTAMATIC
DAVID BROWN TRACTORS LIMITED - (société dite), Britannique, meltham Mills, Meltham, Huddersfield, West Yorkshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002
Tracteurs, leurs moteurs, piéces détachees et accessoires. Matériel agricole, piéces détachées et accesoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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