Déposée le 16 juin 1978 par DAVID BROWN GEAR INDUSTRIES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: DAVID BROWN GEAR INDUSTRIES LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Park Gear Works, Huddersfield, Yorkshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.
La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DB est expirée depuis le 16 juin 1988.
DAVID BROWN GEAR INDUSTRIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DELAPENA , HELICON , RADICON , NYLICON
Société dite: DAVID BROWN GEAR INDUSTRIES LIMITED - Société britannique, Park Gear Works, Huddersfield, Yorkshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002
Pièces coulées ou moulées en acier ou en bronze;machines-outils, engrenages dentés, boîtes de vitesses, accouplements, machines et engins agricoles de grande taille, leurs accessoires et pièces détachées;appareils de chauffage par induction, fours à micro-ondes, brleurs à huile, leurs accessoires et pièces détachées;véhicules automobiles, tracteurs agricoles, navires et leurs éléments, accessoires et pièces détachées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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