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Marques déposées par la société étrangère DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED
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DB
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DB
DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1547466
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DB de DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED

Présentation de la marque DB

Déposée le 24 juin 1988 par la société étrangère DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB »

Le déposant est la société étrangère DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED domicilié(e) Park works, park road LOCKWOOD,Royaume-Uni (dossier no 2375882) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2375882) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 12

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque DB est expirée depuis le 24 juin 1998.

DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DAVID BROWN , NYLICON , RADICON


DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED Société de droit britannique - Park works, park road LOCKWOOD,Royaume-Uni (dossier no 2375882) - Royaume-Uni


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2375882) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2110896 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375882 - Publication au BOPI 2008-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription - Changement de dénomination n°44693 - Publication au BOPI

- Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°44693 - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 30 mars 2011 - Renonciation totale n°546138 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30

Pièces coulées ou meulées en acier ou en bronze;machines-outils, engrenages dentés, boîtes de vitesses, accouplements, machines et engins agricoles de grande taille, leurs pièces constitutives et pièces détachées;appareils de chauffage par induction, fours à micro-ondes, brûleurs à huile, leurs pièces constitutives et pièces détachées; véhicules automobiles, tracteurs agricoles, navires et leurs pièces constitutives, éléments et pièces détachées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.