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Marques déposées par la société DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED
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DAVID BROWN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAVID BROWN
DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1571892
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque DAVID BROWN

Déposée le 24 janvier 1990 par la société DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAVID BROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED domicilié(e) Park Gear Works, Huddersfield HD4 5DD, West Yorkshire, Royaume-Uni (dossier no 2157278) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2157278) - France.

La marque DAVID BROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAVID BROWN est expirée depuis le 24 janvier 2010.

DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DB , NYLICON , RADICON


DAVID BROWN ENGINEERING LIMITED, Société britannique - Park Gear Works, Huddersfield HD4 5DD, West Yorkshire, Royaume-Uni (dossier no 2157278) - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2157278) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157278 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 10 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290118 - Publication au BOPI 1999-11-10

Inscription le 10 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°290117 - Publication au BOPI 1999-11-10

Mécanismes de transmission;engrenages;outils de taille d'engrenages;pompes;treuils, structures soudées; parties constitutives des produits qui précèdent

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.