Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DAVID BROCHERIOU
/
Le Parfum FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Parfum FRANCAIS
Monsieur DAVID BROCHERIOU

Numéro de dépôt :
4627916
Date de dépôt :
27/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
Le Parfum FRANCAIS de DAVID BROCHERIOU

Présentation de la marque Le Parfum FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par monsieur DAVID BROCHERIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Parfum FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est monsieur DAVID BROCHERIOU domicilié(e) 41 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA PARTNERS, Monsieur DAVID BROCHERIOU domicilié(e) 41 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Le Parfum FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627916.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Parfum FRANCAIS arrivera à expiration en date du 27 février 2030.

DAVID BROCHERIOU a également déposé les autres marques suivantes : PASTA SVELT , Le cosmétique FRANCAIS


Monsieur DAVID BROCHERIOU - 41 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - COURBEVOIE - France


DELTA PARTNERS, Monsieur DAVID BROCHERIOU - 41 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.