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Marques déposées par monsieur DAVID BROCHERIOU
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Le cosmétique FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le cosmétique FRANCAIS
Monsieur DAVID BROCHERIOU

Numéro de dépôt :
4627704
Date de dépôt :
26/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2030
Le cosmétique FRANCAIS de DAVID BROCHERIOU

Présentation de la marque Le cosmétique FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 26 février 2020 par monsieur DAVID BROCHERIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le cosmétique FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est monsieur DAVID BROCHERIOU domicilié(e) 41 rue du moulin des bruyeres - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ORESCIENCE / DELTA PARTNERS, Monsieur DAVID BROCHERIOU domicilié(e) 41 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Le cosmétique FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627704.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le cosmétique FRANCAIS arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

DAVID BROCHERIOU a également déposé les autres marques suivantes : PASTA SVELT , Le Parfum FRANCAIS


Monsieur DAVID BROCHERIOU - 41 rue du moulin des bruyeres - 92400 - COURBEVOIE - France


GROUPE ORESCIENCE / DELTA PARTNERS, Monsieur DAVID BROCHERIOU - 41 RUE DU MOULIN DES BRUYERES - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir, tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.