Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEEP Transformation
M. David Briggs
M. Philippe DUME

Numéro de dépôt :
4184678
Date de dépôt :
31/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DEEP Transformation de David Briggs

Présentation de la marque DEEP Transformation

Déposée par voie électronique le 31 mai 2015 par monsieur David Briggs et monsieur Philippe DUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEEP Transformation »

Les déposants sont monsieur David Briggs domicilié(e) 20 Avenue de Buzenval - 92500 - Rueil-Malmaison - France et monsieur Philippe DUME domicilié(e) 12 rue de la Moncelle - 02000 - MONS EN LAONNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Briggs domicilié(e) 20 Avenue de Buzenval - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42


M. David Briggs - 20 Avenue de Buzenval - 92500 - Rueil-Malmaison - France

M. Philippe DUME - 12 rue de la Moncelle - 02000 - MONS EN LAONNOIS - France


M. David Briggs - 20 Avenue de Buzenval - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681116 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.