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Marques déposées par monsieur david bousquet
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SATECOM Télécom Réseaux VOIP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATECOM Télécom Réseaux VOIP
Monsieur david bousquet

Numéro de dépôt :
4444901
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
SATECOM Télécom Réseaux VOIP de david bousquet

Présentation de la marque SATECOM Télécom Réseaux VOIP

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par monsieur david bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATECOM Télécom Réseaux VOIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur david bousquet domicilié(e) 8 rue du maupas - 85360 - la tranche sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur david bousquet domicilié(e) 8 rue du maupas - 85360 - la tranche sur mer - France.

La marque SATECOM Télécom Réseaux VOIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATECOM Télécom Réseaux VOIP arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

david bousquet a également déposé les autres marques suivantes : rézocean votre opérateur à taille humaine


Monsieur david bousquet - 8 rue du maupas - 85360 - la tranche sur mer - France


Monsieur david bousquet - 8 rue du maupas - 85360 - la tranche sur mer - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 11 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782503 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.