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Marques déposées par DAVID-BOSSUET Françoise
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SOLEIL DE SAINTONGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE SAINTONGE
DAVID-BOSSUET Françoise

Numéro de dépôt :
1420015
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2016

Présentation de la marque SOLEIL DE SAINTONGE

Déposée le 17 novembre 1986 par DAVID-BOSSUET Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE SAINTONGE »

Le déposant est DAVID-BOSSUET Françoise domicilié(e) SENOUCHE,17610 CHANIERS (dossier no 2330170) - 17610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID-BOSSUET Françoise domicilié(e) Senouche,17610 CHANIERS (dossier no 2330170) - 17610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIL DE SAINTONGE est expirée depuis le 17 novembre 2016.

DAVID-BOSSUET Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LIQUEUR DE SAINTONGE


DAVID-BOSSUET Françoise - SENOUCHE,17610 CHANIERS (dossier no 2330170) - 17610 - France


DAVID-BOSSUET Françoise - Senouche,17610 CHANIERS (dossier no 2330170) - 17610 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330170 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation n°2078316 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 18 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579319 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Pineau des Charentes.