Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FENOUILLETTE CHARENTAISE AU COGNAC
Mme DAVID BOSSUET Françoise

Numéro de dépôt :
1404598
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007
FENOUILLETTE CHARENTAISE AU COGNAC de DAVID BOSSUET Françoise

Présentation de la marque FENOUILLETTE CHARENTAISE AU COGNAC

Déposée le 17 avril 1987 par madame DAVID BOSSUET Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FENOUILLETTE CHARENTAISE AU COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DAVID BOSSUET Françoise domicilié(e) SENOUCHE, 17610 CHANIERS (dossier no 2078315) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOSSUET Françoise domicilié(e) (dossier no 2078315) - France.

La marque FENOUILLETTE CHARENTAISE AU COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FENOUILLETTE CHARENTAISE AU COGNAC est expirée depuis le 17 avril 2007.

DAVID BOSSUET Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LIQUEUR DE SAINTONGE , SOLEIL DE SAINTONGE , COCKTAIL CHARENTAIS , OCEAN PUNCH AU COGNAC


Mme DAVID BOSSUET Françoise - SENOUCHE, 17610 CHANIERS (dossier no 2078315) - France


Mme BOSSUET Françoise - (dossier no 2078315) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1996 n°2078315 - Publication au BOPI 1996-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Liqueurs, apéritif.