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Marques déposées par madame DAVID BOSSUET Françoise
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COCKTAIL CHARENTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COCKTAIL CHARENTAIS
Mme DAVID BOSSUET Françoise

Numéro de dépôt :
1380362
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2006
COCKTAIL CHARENTAIS de DAVID BOSSUET Françoise

Présentation de la marque COCKTAIL CHARENTAIS

Déposée le 17 novembre 1986 par madame DAVID BOSSUET Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COCKTAIL CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DAVID BOSSUET Françoise domicilié(e) SENOUCHE, 17610 CHANIERS (dossier no 2078317) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOSSUET Françoise domicilié(e) (dossier no 2078317) - France.

La marque COCKTAIL CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCKTAIL CHARENTAIS est expirée depuis le 17 novembre 2006.

DAVID BOSSUET Françoise a également déposé les autres marques suivantes : FENOUILLETTE CHARENTAISE AU COGNAC , LIQUEUR DE SAINTONGE , SOLEIL DE SAINTONGE , OCEAN PUNCH AU COGNAC


Mme DAVID BOSSUET Françoise - SENOUCHE, 17610 CHANIERS (dossier no 2078317) - France


Mme BOSSUET Françoise - (dossier no 2078317) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1996 n°2078317 - Publication au BOPI 1996-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Cocktail charentais,