M. DAVID BONNAMOUR, Agissant pour le compte de la société "SMARTHOME EUROPE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4128869
Date de dépôt :
26/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2024
Présentation de la marque SMARTHOME EUROPE
Déposée par voie électronique le 26 octobre 2014 par monsieur DAVID BONNAMOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTHOME EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est monsieur DAVID BONNAMOUR domicilié(e) 21 RUE DU MAIL - 69140 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID BONNAMOUR domicilié(e) 21 RUE DU MAIL - 69140 - LYON - France.
La marque SMARTHOME EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTHOME EUROPE est expirée depuis le 26 octobre 2024.
M. DAVID BONNAMOUR, Agissant pour le compte de la société "SMARTHOME EUROPE" en cours de formation - 21 RUE DU MAIL - 69140 - LYON - France
M. DAVID BONNAMOUR - 21 RUE DU MAIL - 69140 - LYON - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Inscription le 16 septembre 2015 - Immatriculation de société n°653906 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Inscription le 9 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711325 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Tondeuses (machines) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.
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