Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aligot du cartayrou
M. david bernie

Numéro de dépôt :
4110618
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2024
aligot du cartayrou de david bernie

Présentation de la marque aligot du cartayrou

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par monsieur david bernie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aligot du cartayrou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est monsieur david bernie domicilié(e) les barracs - 12130 - st martin de lenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david bernie domicilié(e) les barracs - 12130 - st martin de lenne - France.

La marque aligot du cartayrou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aligot du cartayrou est expirée depuis le 6 août 2024.


M. david bernie - les barracs - 12130 - st martin de lenne - France


M. david bernie - les barracs - 12130 - st martin de lenne - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

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