Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

hospitevent le salon des techniques et services de la santé
david berneuil
patrick maman
pascal dugelay

Numéro de dépôt :
3466817
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
hospitevent le salon des techniques et services de la santé de david berneuil

Présentation de la marque hospitevent le salon des techniques et services de la santé

Déposée le 1 décembre 2006 par david berneuil, patrick maman, pascal dugelay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « hospitevent le salon des techniques et services de la santé »

Les déposants sont david berneuil domicilié(e) 11 rue de l'annonciade,69001 LYON - 69001 - France, patrick maman domicilié(e) 241 rue Duguesclin,69003 LYON - 69003 - France, pascal dugelay domicilié(e) 55 rue du Berger,69280 MARCY-L'ETOIILE - 69280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david berneuil domicilié(e) 11 rue de l'annonciade,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

david berneuil a également déposé les autres marques suivantes : HOSPITEVENT


david berneuil - 11 rue de l'annonciade,69001 LYON - 69001 - France

patrick maman - 241 rue Duguesclin,69003 LYON - 69003 - France

pascal dugelay - 55 rue du Berger,69280 MARCY-L'ETOIILE - 69280 - France


david berneuil - 11 rue de l'annonciade,69001 LYON - 69001 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455608 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.