Déposée le 4 juin 2007 par David BERNEUIL, Patrick MAMAN, Pascal DUGELAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HOSPITEVENT »
Les déposants sont David BERNEUIL domicilié(e) 11 rue de l'annonciade,69001 LYON - 69001 - France, Patrick MAMAN domicilié(e) 241 rue Duguesclin,69003 LYON - 69003 - France, Pascal DUGELAY domicilié(e) 55 rue du Berger,69280 MARCY-L'ETOILE - 69280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David BERNEUIL domicilié(e) 11 rue de l'annonciade,69001 LYON - 69001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David BERNEUIL - 11 rue de l'annonciade,69001 LYON - 69001 - France
Patrick MAMAN - 241 rue Duguesclin,69003 LYON - 69003 - France
Pascal DUGELAY - 55 rue du Berger,69280 MARCY-L'ETOILE - 69280 - France
David BERNEUIL - 11 rue de l'annonciade,69001 LYON - 69001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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