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Marques déposées par monsieur david bernard
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CHATEAU PETIT GRAVIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PETIT GRAVIER
Monsieur david bernard

Numéro de dépôt :
4516192
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
CHATEAU PETIT GRAVIER de david bernard

Présentation de la marque CHATEAU PETIT GRAVIER

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par monsieur david bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU PETIT GRAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur david bernard domicilié(e) 330 trouilleau - 33330 - saint sulpice de faleyrens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID BERNARD, Monsieur david bernard domicilié(e) 330 LIEU DIT trouilleau - 33330 - saint sulpice de faleyrens - France.

La marque CHATEAU PETIT GRAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT GRAVIER arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

david bernard a également déposé les autres marques suivantes : château Grand Flouquet , COLISEUM , L' excellence de flouquet


Monsieur david bernard - 330 trouilleau - 33330 - saint sulpice de faleyrens - France


DAVID BERNARD, Monsieur david bernard - 330 LIEU DIT trouilleau - 33330 - saint sulpice de faleyrens - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Vins d'appellation d'origine protégée.