Déposée par voie électronique le 30 décembre 2012 par monsieur David BENSAID et monsieur Xavier FILIU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Les déposants sont monsieur David BENSAID domicilié(e) 3 Rue de rivery - 69580 - Sathonay-Village - France et monsieur Xavier FILIU domicilié(e) 139 Avenue de vilier - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David BENSAID domicilié(e) 3 Rue de rivery - 69580 - Sathonay-Village - France.
La marque FRANCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCO est expirée depuis le 30 décembre 2022.
David BENSAID a également déposé les autres marques suivantes : FRANCO
M. David BENSAID - 3 Rue de rivery - 69580 - Sathonay-Village - France
M. Xavier FILIU - 139 Avenue de vilier - 75017 - Paris - France
M. David BENSAID - 3 Rue de rivery - 69580 - Sathonay-Village - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.
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