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Marques déposées par David BENSAID
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FRANCO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCO
David BENSAID, Agissant pour le compte de la société "Génération Franco" en cours de formation
Xavier FILIU

Numéro de dépôt :
3842561
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FRANCO de David BENSAID

Présentation de la marque FRANCO

Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par David BENSAID et Xavier FILIU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCO »

Les déposants sont David BENSAID, Agissant pour le compte de la société "Génération Franco" en cours de formation domicilié(e) 3 rue de rivery - 69580 - Sathonay-Village - France et Xavier FILIU domicilié(e) 139 Avenue de Villier - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David BENSAID domicilié(e) 3 rue de rivery - 69580 - Sathonay-Village - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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David BENSAID a également déposé les autres marques suivantes : FRANCO


David BENSAID, Agissant pour le compte de la société "Génération Franco" en cours de formation - 3 rue de rivery - 69580 - Sathonay-Village - France

Xavier FILIU - 139 Avenue de Villier - 75017 - Paris - France


David BENSAID - 3 rue de rivery - 69580 - Sathonay-Village - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583554 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.