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Marques déposées par monsieur DAVID BENDENOUNE
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LES DOUCEURS DE PASCALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOUCEURS DE PASCALINE
M. DAVID BENDENOUNE

Numéro de dépôt :
4027136
Date de dépôt :
18/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2023
LES DOUCEURS DE PASCALINE de DAVID BENDENOUNE

Présentation de la marque LES DOUCEURS DE PASCALINE

Déposée par voie électronique le 18 août 2013 par monsieur DAVID BENDENOUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DOUCEURS DE PASCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur DAVID BENDENOUNE domicilié(e) LES SOLEILLADES, 22 AVENUE DU CONTANT - 83310 - COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID BENDENOUNE domicilié(e) LES SOLEILLADES, 22 AVENUE DU CONTANT - 83310 - COGOLIN - France.

La marque LES DOUCEURS DE PASCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOUCEURS DE PASCALINE est expirée depuis le 18 août 2023.


M. DAVID BENDENOUNE - LES SOLEILLADES, 22 AVENUE DU CONTANT - 83310 - COGOLIN - France


M. DAVID BENDENOUNE - LES SOLEILLADES, 22 AVENUE DU CONTANT - 83310 - COGOLIN - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.