Marque expirée - Marque en non vigueur

KALICE
David BELLET
Fabien CHALANCON
Nicolas MOUNIER

Numéro de dépôt :
3406561
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2016
KALICE de David BELLET

Présentation de la marque KALICE

Déposée le 30 janvier 2006 par David BELLET, Fabien CHALANCON, Nicolas MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « KALICE »

Les déposants sont David BELLET domicilié(e) 4 montée des Béziers,84420 PIOLENC - 84420 - France, Fabien CHALANCON domicilié(e) 152 rue du collège,84200 CARPENTRAS - 84200 - France, Nicolas MOUNIER domicilié(e) mas de trescol,30340 SERVAS - 30340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David BELLET domicilié(e) 4 montée des Béziers,84420 PIOLENC - 84420 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALICE est expirée depuis le 30 janvier 2016.


David BELLET - 4 montée des Béziers,84420 PIOLENC - 84420 - France

Fabien CHALANCON - 152 rue du collège,84200 CARPENTRAS - 84200 - France

Nicolas MOUNIER - mas de trescol,30340 SERVAS - 30340 - France


Monsieur David BELLET - 4 montée des Béziers,84420 PIOLENC - 84420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.