SALON De la Petite Balle.
Présentation de la marque SALON De la Petite Balle.
Déposée le 30 janvier 2003 par DAVID Bellaïche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALON De la Petite Balle. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SALON De la Petite Balle. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON De la Petite Balle. est expirée depuis le 30 janvier 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10