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grand paris développement magazine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

grand paris développement magazine
david bellaiche

Numéro de dépôt :
3794831
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2021
grand paris développement magazine de david bellaiche

Présentation de la marque grand paris développement magazine

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par david bellaiche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « grand paris développement magazine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est david bellaiche domicilié(e) 96 avenue henri barbusse - 92600 - asnieres sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david bellaiche domicilié(e) 96 avenue henri barbusse - 92600 - asnieres sur seine - France.

La marque grand paris développement magazine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grand paris développement magazine est expirée depuis le 4 janvier 2021.


david bellaiche - 96 avenue henri barbusse - 92600 - asnieres sur seine - France


david bellaiche - 96 avenue henri barbusse - 92600 - asnieres sur seine - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 15 mai 2014 - Concession de licence n°624006 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Inscription le 10 août 2015 - Concession de licence n°652430 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Inscription le 10 août 2015 - Résiliation de licence n°652429 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Inscription le 20 février 2018 - Résiliation de licence n°717090 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Inscription le 20 février 2018 - Concession de licence n°717091 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

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