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Marques déposées par monsieur David BEAUSIRE
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e-Audits de Pratiques en Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Audits de Pratiques en Santé
M. David BEAUSIRE, Agissant pour le compte de la société "e-Audits de Pratiques en Santé" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4034879
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2023
e-Audits de Pratiques en Santé de David BEAUSIRE

Présentation de la marque e-Audits de Pratiques en Santé

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par monsieur David BEAUSIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-Audits de Pratiques en Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur David BEAUSIRE domicilié(e) 8 rue d'Engueysse - 81000 - albi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David BEAUSIRE domicilié(e) 8 rue d'Engueysse - 81000 - albi - France.

La marque e-Audits de Pratiques en Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Audits de Pratiques en Santé est expirée depuis le 25 septembre 2023.


M. David BEAUSIRE, Agissant pour le compte de la société "e-Audits de Pratiques en Santé" en cours de formation - 8 rue d'Engueysse - 81000 - albi - France


M. David BEAUSIRE - 8 rue d'Engueysse - 81000 - albi - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques.