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Marques déposées par monsieur DAVID BAYLE
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PRAGMA OENOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAGMA OENOLOGIE
M. DAVID BAYLE

Numéro de dépôt :
4133791
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
PRAGMA OENOLOGIE de DAVID BAYLE

Présentation de la marque PRAGMA OENOLOGIE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par monsieur DAVID BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRAGMA OENOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur DAVID BAYLE domicilié(e) 87 A Avenue du bassin d'Arcachon - 33680 - LE PORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID BAYLE domicilié(e) 87 A Avenue du bassin d'Arcachon - 33680 - LE PORGE - France.

La marque PRAGMA OENOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAGMA OENOLOGIE est expirée depuis le 14 novembre 2024.


M. DAVID BAYLE - 87 A Avenue du bassin d'Arcachon - 33680 - LE PORGE - France


M. DAVID BAYLE - 87 A Avenue du bassin d'Arcachon - 33680 - LE PORGE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.