Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DAVID BAUDOT
/
IN TERRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN TERRA
M. DAVID BAUDOT

Numéro de dépôt :
4101348
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
IN TERRA de DAVID BAUDOT

Présentation de la marque IN TERRA

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par monsieur DAVID BAUDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur DAVID BAUDOT domicilié(e) 3 RUE HOCHE - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID BAUDOT domicilié(e) 3 RUE HOCHE - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France.

La marque IN TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN TERRA est expirée depuis le 26 juin 2024.

DAVID BAUDOT a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT TRADITION


M. DAVID BAUDOT - 3 RUE HOCHE - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France


M. DAVID BAUDOT - 3 RUE HOCHE - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.