Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Petite Croisette
M. David BARTOLI

Numéro de dépôt :
3949600
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
La Petite Croisette de David BARTOLI

Présentation de la marque La Petite Croisette

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur David BARTOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Petite Croisette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur David BARTOLI domicilié(e) 30 boulevard Paul Doumer - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David BARTOLI domicilié(e) 30 boulevard Paul Doumer - 06110 - LE CANNET - France.

La marque La Petite Croisette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Croisette est expirée depuis le 28 septembre 2022.

David BARTOLI a également déposé les autres marques suivantes : LES PLAGES ELECTRONIQUES , LE LOULOU CLUB , LES PLAGES ELECTRONIQUES , DÉFI KONBATAN , L'EMISSION QUI CONFIRME LA REGLE , BARGE-BECUE


M. David BARTOLI - 30 boulevard Paul Doumer - 06110 - LE CANNET - France


M. David BARTOLI - 30 boulevard Paul Doumer - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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