Déposée le 3 mars 2005 par David Barrois et Fanny Barrois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ARTIMÉTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Les déposants sont David Barrois domicilié(e) La Bertaudière,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France et Fanny Barrois domicilié(e) La Bertaudière,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Barrois domicilié(e) La Bertaudière,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France.
La marque ARTIMÉTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMÉTAL est expirée depuis le 3 mars 2015.
David Barrois - La Bertaudière,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France
Fanny Barrois - La Bertaudière,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France
David Barrois - La Bertaudière,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, objets d'art en métaux communs. Informations en matière de traitement de matériaux. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Vulcanisation (traitement de matériaux).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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