Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE VIEUX FRENE
DAVID BARRAULT

Numéro de dépôt :
3022214
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATEAU LE VIEUX FRENE

Déposée le 7 avril 2000 par DAVID BARRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LE VIEUX FRENE »

Le déposant est DAVID BARRAULT, domicilié(e) PUDERAN, 33190 GIRONDE SUR DROPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS SERVANT DUMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

DAVID BARRAULT a également déposé les autres marques suivantes : Tire Pé - Château Tire Pé


DAVID BARRAULT - PUDERAN, 33190 GIRONDE SUR DROPT - France


ETS SERVANT DUMAS - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357442 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée provenant d'exploitations qualifiées de domaines et châteaux, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant d'exploitations qualifiées de domaines ou de châteaux. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.