Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Vassivière
M. David Baldensperger
Mme. Marie-Armelle Baldensperger

Numéro de dépôt :
4143559
Date de dépôt :
20/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2024
Le Vassivière de David Baldensperger

Présentation de la marque Le Vassivière

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2014 par monsieur David Baldensperger et madame Marie-Armelle Baldensperger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Vassivière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur David Baldensperger domicilié(e) Planchat - 23460 - Saint-Pierre Bellevue - France et madame Marie-Armelle Baldensperger domicilié(e) Planchat - 23460 - Saint-Pierre Bellevue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Baldensperger domicilié(e) Planchat - 23460 - Saint-Pierre Bellevue - France.

La marque Le Vassivière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vassivière arrivera à expiration en date du 20 décembre 2024.

David Baldensperger a également déposé les autres marques suivantes : L'Aubusson


M. David Baldensperger - Planchat - 23460 - Saint-Pierre Bellevue - France

Mme. Marie-Armelle Baldensperger - Planchat - 23460 - Saint-Pierre Bellevue - France


M. David Baldensperger - Planchat - 23460 - Saint-Pierre Bellevue - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.