Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TREES Institute
M. David Bailly, Agissant pour le compte de la société "David Bailly" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4176418
Date de dépôt :
25/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TREES Institute de David Bailly

Présentation de la marque TREES Institute

Déposée par voie électronique le 25 avril 2015 par monsieur David Bailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREES Institute »

Le déposant est monsieur David Bailly domicilié(e) Le rocher des noues - 79160 - La chapelle-Thireuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Bailly domicilié(e) Le rocher des noues - 79160 - La chapelle-Thireuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque TREES Institute est expirée depuis le 25 avril 2025.

David Bailly a également déposé les autres marques suivantes : TR2ES , TREES (Techniques et Recherches sur l'Energie, l'Environnement et la Sûreté) , TREES Institute


M. David Bailly, Agissant pour le compte de la société "David Bailly" en cours de formation - Le rocher des noues - 79160 - La chapelle-Thireuil - France


M. David Bailly - Le rocher des noues - 79160 - La chapelle-Thireuil - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 13 février 2018 - Renonciation totale n°716966 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.