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Marques déposées par monsieur David Bailly
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Le Monsieur Escargot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Monsieur Escargot
Monsieur David Bailly

Numéro de dépôt :
4607381
Date de dépôt :
14/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2029
Le Monsieur Escargot de David Bailly

Présentation de la marque Le Monsieur Escargot

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2019 par monsieur David Bailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Monsieur Escargot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur David Bailly domicilié(e) 29 rue Jean Jacquet - 71100 - Lux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Bailly domicilié(e) 29 rue Jean Jacquet - 71100 - Lux - France.

La marque Le Monsieur Escargot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Monsieur Escargot arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.


Monsieur David Bailly - 29 rue Jean Jacquet - 71100 - Lux - France


Monsieur David Bailly - 29 rue Jean Jacquet - 71100 - Lux - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.