Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PROCHINOR"
Monsieur David BADACHE, Rue du Beau Site, 14 VENOIX.

Numéro de dépôt :
1193251
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "PROCHINOR"

Déposée le 30 septembre 1981 par monsieur David BADACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PROCHINOR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur David BADACHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André. - France.

La marque "PROCHINOR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "PROCHINOR" est expirée depuis le 30 septembre 1991.


Monsieur David BADACHE, Rue du Beau Site, 14 VENOIX. - France


LEMONNIER André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Peintures et vernis, produits chimiques de base pour peintures et vernis, et produits chimiques pour l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).