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Marques déposées par DAVID AUSTIN ROSES LIMITED (société de droit britannique
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CHARLOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE
DAVID AUSTIN ROSES LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
94520769
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque CHARLOTTE

Déposée le 18 mai 1994 par DAVID AUSTIN ROSES LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est DAVID AUSTIN ROSES LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Bowling Green Lane, Albrighton, WOLVERHAMPTON WV7 3HB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE est expirée depuis le 18 mai 2004.

DAVID AUSTIN ROSES LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : ST . SWITHUN , HAPPY CHILD , WINDFLOWER


DAVID AUSTIN ROSES LIMITED (société de droit britannique) - Bowling Green Lane, Albrighton, WOLVERHAMPTON WV7 3HB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, roses et rosiers, tous ces produits précités étant à l'exclusion de l'avoine, illet, pomme de terre et pommiers