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Marques déposées par monsieur David ATLAN
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France Formation Développement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Formation Développement
Monsieur David ATLAN

Numéro de dépôt :
4429411
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
France Formation Développement de David ATLAN

Présentation de la marque France Formation Développement

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur David ATLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Formation Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur David ATLAN domicilié(e) 74 rue garibaldi - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David ATLAN domicilié(e) 74 rue garibaldi - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France.

La marque France Formation Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Formation Développement arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Monsieur David ATLAN - 74 rue garibaldi - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France


Monsieur David ATLAN - 74 rue garibaldi - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;

Conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.