Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOFFES D'ARLES
DAVID Arlette

Numéro de dépôt :
1739464
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1999
ETOFFES D\'ARLES de DAVID Arlette

Présentation de la marque ETOFFES D'ARLES

Déposée le 19 juin 1989 par DAVID Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETOFFES D'ARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Arlette, domicilié(e) CAMPAGNE MAMIE, 13100 RAPHELES LES ARLES - France.

La marque ETOFFES D'ARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOFFES D'ARLES est expirée depuis le 19 juin 1999.


DAVID Arlette - CAMPAGNE MAMIE, 13100 RAPHELES LES ARLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Tissus, Foulards, Bagages, Vêtements, Linge de maison, Couvertures de lit piquées, Couvre-lit, Taies, Edredons, Rideaux en matière textile, Stores en matière textile, Nappe non en papier, chaussures, Parapluies

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.