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les éditions digitales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les éditions digitales
David Antoine

Numéro de dépôt :
3743571
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
les éditions digitales de David Antoine

Présentation de la marque les éditions digitales

Déposée le 4 juin 2010 par David Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les éditions digitales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est David Antoine domicilié(e) 139 rome - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Antoine domicilié(e) 139 rome - 75017 - PARIS - France.

La marque les éditions digitales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les éditions digitales est expirée depuis le 4 juin 2020.


David Antoine - 139 rome - 75017 - PARIS - France


David Antoine - 139 rome - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575723 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.